| Nom de la société : | DESPIDESIGN - Auto-entreprise |
| Nom et prénom : | Franck Despinasse |
| Adresse : | 4 rue du relais - 51170 Savigny Sur Ardres |
| Téléphone : | 03 26 48 88 47 |
| Email : | despid@orange.fr |
| Activité (code NAF ou APE) : | Edition de livres (5811Z) |
| Numéro siret : | 534939228 00027 |
| Numéro RCS : | Reims A 534 939 228 |
| INSEE : | Enregistré |
| Développeur du site : | Franck Despinasse |
| Responsable du contenu fixe du site : | Franck Despinasse |
| Hébergeur du site : |
PlanetHoster 4416 Louis B. Mayer LAVAL (Québec) H7P 0G1 CANADA Téléphone : 0 805 080 426 |
Tout le contenu du présent site, incluant les graphismes et images ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Franck Despinasse à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs et à l'exception également des dessins déposés par les participants au concours de dessin. Ces dessins restent bien sur la propriété de leurs auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Franck Despinasse. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
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Le concours de dessins
Un utilisateur inscrit et connecté peut déposer sur le site un dessin afin de participer au concours.
- le dessin peut être un crayonné, en noir et blanc, en couleurs (quelle que soit la technique).
- le dessin doit être de sa création et donc respecter les droits d'auteur.
- le dessin doit respecter les règles de respect élémentaires.
- le dessin déposé reste bien sûr la propriété de l'auteur et ne sera jamais utilisé à d'autres fins que celle du concours de dessins.
- l'administrateur peut supprimer un dessin du site s'il estime qu'il ne respecte pas les règles de respect.
- l'auteur peut à tout moment demander à l'administrateur de supprimer un de ses dessins.
Pendant la semaine, les utilisateurs inscrits et connectés peuvent voter pour leurs deux dessins préférés (mais pas pour les leurs).
Les utilisateurs inscrits et connectés peuvent également envoyer un email aux auteurs pour échanger sur les dessins.
A la fin de la semaine, l'administrateur, ayant accès au nombre de votes, déclare le dessin gagnant comme étant celui ayant reçu le plus de votes. Ce dernier est alors affiché en page d'accueil du site pendant la semaine qui suit et est inscrit au palmarès des gagnants.
Les bandes dessinées
L'auteur des bandes dessinées en vente sur le site est le propriétaire et administrateur du site, Franck Despinasse. Elles possèdent un ISBN et sont déclarées à la BNF.
L'auteur les publie à compte d'auteur.
Ce sont des oeuvres uniques respectant les droits d'auteur.
Les articles vendus sur ce site sont des bandes dessinées créées par le propriétaire du site Franck Despinasse.
Un utilisateur inscrit et connecté peut glisser dans son panier plusieurs bandes dessinées. Il peut ensuite visualiser son panier lui indiquant le montant total net à payer.
Les prix indiqués hors-taxes constituent le montant net à payer par l'utilisateur. Le propriétaire du site étant auto-entrepreneur, la TVA est non applicable d'après l'article 293 B du CGI. Le montant d'un exemplaire est fixé à 10 € hors frais de port. En visualisant son panier, l'utilisateur peut voir le montant des frais de port qui dépend du nombre d'exemplaires commandés.
Une fois qu'il a validé son panier, l'utilisateur est tenu de régler le montant de sa commande. Il reçoit par email un exemplaire de sa facture. Les modes de paiement sont le réglement par chèque à l'ordre de DESPIDESIGN ou le paiement par Paypal à l'adresse fdespi@wanadoo.fr.
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- envoi en lettre verte sous enveloppe à bulles.
- envoi en colis Colissimo (à partir de 8 exemplaires).
Les livraisons sont disponibles uniquement pour la France métropolitaine.
L'envoi se fait une fois le règlement encaissé.
Echange ou remboursement : L'acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour retourner un ou des articles qui ne lui conviendraient pas. Les frais de retour sont alors à sa charge. Les articles abîmés par le client ne sont ni echangés ni remboursés.
Les envois doivent se faire à l'adresse : Franck Despinasse - 4 rue du relais - 51170 SAVIGNY SUR ARDRES.